Résultats de recherche pour : Transport adapté

Projet de loi 17 : La COPHAN témoigne à la Commission parlementaire sur les transports et l’environnement et interpelle le ministre Bonnardel

8 mai 2019

Montréal, le 8 mai 2019 — Beaucoup de chemin fut parcouru depuis le dépôt du projet de loi 17, le 20 mars dernier. Après des appels insistants, la Confédération des organismes de personnes…
En savoir plus sur Projet de loi 17 : La COPHAN témoigne à la Commission parlementaire sur les transports et l’environnement et interpelle le ministre Bonnardel

Mémoire sur le transport des personnes ayant des limitations fonctionnelles, rédigé dans le cadre du projet de loi 17 – Loi concernant le transport rémunéré de personnes par automobile – Mai 2019

7 mai 2019

En mars 2019, le projet de loi 17, déréglementant l’industrie du taxi a été déposé à l’Assemblée. En visant à offrir des services efficaces et modernes, ce projet de loi oublie pourtant…
En savoir plus sur Mémoire sur le transport des personnes ayant des limitations fonctionnelles, rédigé dans le cadre du projet de loi 17 – Loi concernant le transport rémunéré de personnes par automobile – Mai 2019

Recommandations conjointes sur le projet de loi 76 Loi modifiant l’organisation et la gouvernance du transport collectif dans la région métropolitaine de Montréal – 2015

7 décembre 2015

Dans le cadre du projet de loi 76 Loi modifiant l’organisation et la gouvernance du transport collectif dans la région métropolitaine de Montréal, la COPHAN, le RUTA de Montréal et Ex Aequo…
En savoir plus sur Recommandations conjointes sur le projet de loi 76 Loi modifiant l’organisation et la gouvernance du transport collectif dans la région métropolitaine de Montréal – 2015