Résultats de recherche pour : Transport adapté

Mémoire sur le transport des personnes ayant des limitations fonctionnelles, rédigé dans le cadre du projet de loi 17 – Loi concernant le transport rémunéré de personnes par automobile – Mai 2019

7 mai 2019

Montréal, le 7 mai 2019 – Le projet de loi vise à offrir des services efficaces et modernes, mais oublie pourtant de tenir compte de l’ensemble des usagers, y compris les personnes…
En savoir plus sur Mémoire sur le transport des personnes ayant des limitations fonctionnelles, rédigé dans le cadre du projet de loi 17 – Loi concernant le transport rémunéré de personnes par automobile – Mai 2019

Recommandations conjointes sur le projet de loi 76 Loi modifiant l’organisation et la gouvernance du transport collectif dans la région métropolitaine de Montréal – 2015

7 décembre 2015

Dans le cadre du projet de loi 76 Loi modifiant l’organisation et la gouvernance du transport collectif dans la région métropolitaine de Montréal, la COPHAN, le RUTA de Montréal et Ex Aequo…
En savoir plus sur Recommandations conjointes sur le projet de loi 76 Loi modifiant l’organisation et la gouvernance du transport collectif dans la région métropolitaine de Montréal – 2015